samedi 5 mars 2016

Conseil Municipal du 26 février 2016

PRESENTS : MM. FRANÇOIS-GOSIK-JAUDOIN-POUCHAIN-OBERT-PIERENS-MMmes FAUCHART-BAILLET-LEVEQUE-PELLERIN-CHATON

ABSENTS : MM. HISS-GODULLA

A l’unanimité, le conseil municipal approuve le compte rendu de la réunion de conseil du 18 décembre 2015.

ELECTIONS LEGISLATIVES – TOURS DE PERMANENCE
DIMANCHE 13 mars
8 h à 10 h 30 :                   MM. JAUDOIN-HISS-PIERENS
10 h 30 à 13 h :                 MM. POUCHAIN-FRANÇOIS-Mme FAUCHART
13 h à 15 h 30 :                 M. GODULLA-MMmes BAILLET-PELLERIN
15 h 30 à 18 h :                 Mme CHATON-MM. OBERT-GOSIK

DIMANCHE 20 mars
8 h à 10 h 30 :                   MM. JAUDOIN-HISS-PIERENS
10 h 30 à 13 h :                 M. POUCHAIN-MMmes FAUCHART-LEVEQUE
13 h à 15 h 30 :                 MM. GODULLA-OBERT-Mme PELLERIN
15 h 30 à 18 h :                 MMmes BAILLET-CHATON-M. GOSIK

DETR
Le Conseil Municipal sollicite une subvention au titre de D.E.T.R. (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour les travaux de mise en accessibilité de l’église et des trottoirs au taux de
60 %, pour un montant subventionnable de 7 279 € 00 H.T.

PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
Monsieur le Maire fait part au conseil qu’en application du décret n° 2005-1156 du 13 septembre 2005, pris en application de l’article 13 de la loi du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile, les maires doivent obligatoirement réaliser un Plan Communal de Sauvegarde.
Un modèle a été fait et sera remis à Monsieur GODULLA, conseiller municipal, pour vérification et conseil.

INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur JAUDOIN fait le point des différents travaux effectués :
Aménagement de la sortie du cimetière
Elagage chemin de l’Arbre
Dépose de grattage de route à différents endroits de la commune
Réfection de la peinture WC, cuisine et petit foyer de la salle polyvalente
Changement de la moquette à l’église

Monsieur JAUDOIN informe le conseil municipal d’une note reçue de la Trésorerie de Saint-Quentin nous indiquant qu’en application de l’article 3 de la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015, à compter du 1er janvier 2016 dans les communes de moins de 1 000 habitants, les indemnités de fonction du maire sont fixées à titre automatique aux taux plafond, sans délibération du conseil municipal. De ce fait, Monsieur le Maire doit percevoir son indemnité à taux plein et ne peut demander à bénéficier d’une indemnité à un taux inférieur comme il la percevait auparavant.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu de Monsieur le Maire de Morcourt concernant l’association « Les pêcheurs de Morcourt ». Monsieur le Maire a reçu Monsieur DESPREZ, Président de cette association, ce regroupement permettrait de faire bénéficier aux personnes d’Omissy souhaitant pêcher du même tarif que les habitants de Morcourt. Le Conseil Municipal ne souhaite pas de regroupement mais propose de verser une subvention qui sera définie lors du vote du budget.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la commande du feu d’artifice pour le 13 juillet au même tarif que l’année précédente et paiement de 50 % avec la commune de MORCOURT.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été sollicité par Monsieur Xavier BERTRAND en tant que conseiller communautaire chargé de mission pour l’apprentissage, l’alternance,  la filière professionnelle et la relation entre les établissements supérieurs et la communauté d’agglomération.

Monsieur le Maire donne lecture des courriers de MMmes DARCOURT et GRIMBERT sollicitant Stéphanie MILLET et Josiane JAGLIESKI pour les accompagner à leurs voyages scolaires.
Le Puy du Fou pour les élèves de Madame DARCOURT (CE1-CE2) du 8 au 11 juin
Les plages du débarquement pour les élèves de Madame GRIMBERT (CM1-CM2) les 2 et 3 mai
Une participation à ces voyages à 50 % avec la commune de Morcourt a été décidée.
Un ordre de mission leur sera remis.

Madame BAILLET donne le compte rendu de la réunion à laquelle elle a assisté avec la CAF.

Monsieur le Maire donne le compte rendu de la réunion des commissions scolaires OMISSY-MORCOURT. Bilan de la fin d’année positif. La fête de Noël aura lieu à la salle polyvalente d’OMISSY le 11 décembre 2016.

Monsieur Alain GOSIK prend la parole et annonce l’anniversaire le 24 février de la création du blog de la commune (1 an). A ce jour il y a 68 articles et le blog est lu régulièrement.

MMmes BAILLET et LEVEQUE se réuniront pour les commandes de fleurs de la commune.

Madame BAILLET fait le bilan de la réunion du SISSAD de Gauchy dont la commune est adhérente. La cotisation reste inchangée 0,30 € par habitant.


La commission des finances se réunira prochainement pour l’élaboration du budget primitif.